L’AOMF – Rencontres 2008-2013
VIIIe Congrès de l’AOMF – Dakar, novembre 2013
Le VIIIe Congrès de l’AOMF s’est tenu à Dakar, du 25 au 28 novembre 2013, à l’invitation du Président sortant et Médiateur de la République du Sénégal, Serigne Diop, sur le thème : « AOMF, quinze ans : médiation institutionnelle et crises ». Une centaine de participants, appartenant à trente-trois institutions de médiateurs ou ombudsmans ont pris part à ce Congrès soutenu par l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF) et dont la Cérémonie officielle d’ouverture a été présidée par Macky Sall, Président de la République du Sénégal, en présence du Premier Ministre, de membres du Gouvernement, de l’Assemblée nationale et d’Institutions sénégalaises.
À l’issue de la rencontre, les membres ont fait passer un message fort en adoptant une résolution sur le rétablissement de l’institution de Médiation en République centrafricaine ainsi que des recommandations :
- De création d’institutions de médiation dans les pays où elles n’existent pas encore.
- De constitutionnalisation des institutions d’ombudsmans ou de médiateurs.
- De mise au service de l’OIF de l’expertise de médiation au profit de la prévention et du règlement des crises.
- De renforcement de la prise en compte effective de la défense des droits des enfants.
À l’occasion de l’Assemblée générale, le nouveau Bureau a été élu : Raymonde Saint-Germain, protectrice du citoyen du Québec (Canada) a été élue Présidente de l’AOMF ; Marc Bertrand, Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles, 1er Vice-président ; Mohamed Rukara, Ombudsman du Burundi est devenu le 2e Vice-président.
Le Médiateur du Mali, Baba Hakhib Haidara, et le Défenseur des droits (France), Dominique Baudis, ont tous deux été reconduits au poste de Trésorier et Secrétaire général.
Rencontre de l’AOMF sur les droits de l’enfant, Tirana, octobre 2012
En parallèle d’un Conseil d’administration de l’AOMF qui s’est tenu du 22 au 24 octobre 2012 à Tirana, Albanie, les membres de l’association se sont réunis pour échanger leurs visions et leurs expériences concernant différentes thématiques liées aux droits de l’enfant.
Une quarantaine de membres de l’AOMF étaient présents, ainsi que de nombreux représentants du gouvernement, des institutions nationales ou des ONG de la République d’Albanie.
Les thématiques abordées concernaient notamment le rôle des Ombudsmans sur les dispositifs nationaux de protection de l’enfance, la sensibilisation des enfants à leurs droits, la coopération autour des mineurs isolés étrangers et la protection des jeunes face à Internet et à la télévision
À l’issue de ces travaux, les membres ont adopté une résolution mettant l’accent sur quatre axes prioritaires :
- L’élargissement des compétences des Ombudsmans et Médiateurs concernant la protection des mineurs et la promotion des droits de l’enfant, et le renforcement de leurs pouvoirs et moyens d’action dans ce domaine.
- La mise en place, dans les pays n’en disposant pas encore, de mécanismes de suivi de la convention internationale relative aux droits de l’enfant.
- Le renforcement de la coopération entre Ombudsmans et Médiateurs en matière de protection et de promotion des droits de l’enfant.
- L’adoption des textes nécessaires à la mise en œuvre des droits reconnus dans la Convention internationale relative aux droits de l’enfant.
VIIe Congrès de l’AOMF, Luxembourg, novembre 2011
Le VIIe Congrès de l’AOMF a eu lieu du 16 au 18 novembre 2011 à Luxembourg et portait sur « les spécificités de l’institution du Médiateur/Ombudsman ». Il a été organisé par le Médiateur du Grand-Duché du Luxembourg, Marc Fischbach, avec le soutien de l’Organisation internationale de la Francophonie. Il a réuni une soixantaine de participants. Vingt-deux institutions membres étaient représentées ainsi que trois institutions observatrices. Hugo Sada et Patricia Herdt représentaient l’OIF lors du congrès.
Assemblée générale, Luxembourg, novembre 2011
L’Assemblée générale a eu lieu à Luxembourg le 18 novembre 2011. Le Président, le Secrétaire général et le Trésorier ont présenté leur rapport d’activité. Durant la période 2009-2011, l’Association a développé un nouveau site internet, un nouveau format de newsletters, organisé 5 sessions de formation et une réunion dans le cadre de l’anniversaire de la Déclaration de Bamako.
De nouvelles institutions se sont jointes à l’association : l’Ombudsman de Burundi et le Médiateur de la République de Guinée. Le Bureau cantonal de médiation administrative du Canton de Vaud est par ailleurs devenu membre votant.
Les membres ont en outre décidé d’abroger l’article 5.3 des statuts et d’ajouter à la fin de l’article 5.1 « principalement consacrées aux institutions d’Ombudsmans et Médiateurs ainsi qu’à leurs préoccupations ».
Le nouveau Bureau de l’AOMF a par ailleurs été élu. Serigne Diop, Médiateur de la République du Sénégal, a ainsi été élu Président de l’Association ; Raymonde Saint-Germain, Protectrice du citoyen du Québec, a été élue 1re Vice-présidente ; et Frédéric Bovesse, Médiateur de la Région wallonne, a été élu 2e Vice-président.
Diango Cissoko, Médiateur de la République du Mali, et Dominique Baudis, Défenseur des droits de la République française, ont été reconduits dans leurs postes respectifs de Trésorier et Secrétaire général.
Conférence de Bamako, mai 2010
Dans le cadre du 10e anniversaire de la déclaration de Bamako, la Médiatrice de la République du Mali, M’Bam Diatigui Diarra, et le Secrétaire général de l’AOMF, Jean-Paul Delevoye, ont organisé à Bamako, avec le soutien de l’OIF, une conférence réunissant les médiateurs d’Afrique de l’Ouest et centrale, sur le thème : « La déclaration de Bamako : bilan et perspectives ». L’événement a eu lieu le 7 mai 2010.
Les institutions d’Angola, du Bénin, du Burkina Faso, de Côte d’Ivoire, de République centrafricaine, du Sénégal, du Togo de France et du Mali étaient présentes. Des tables rondes ont traité du rôle de l’Ombudsman dans la consolidation de l’État de droit et de la gouvernance démocratique ; de la promotion et la garantie des droits de l’Homme par le Médiateur ; et de l’Ombudsman francophone, acteur de la médiation internationale.
Cette rencontre a été l’occasion d’évaluer la mise en œuvre de la déclaration de Bamako, texte de référence de la Francophonie pour son action en faveur de la démocratie, des droits de l’Homme et des libertés, dix ans après son adoption.
VIe Congrès, Québec, septembre 2009
Le VIe Congrès de l’AOMF a eu lieu à Québec, Canada, du 7 au 9 septembre 2009. Il a rassemblé 75 participants de 22 pays, sur le thème « Le médiateur, le politique et la justice : vers une accessibilité équitable aux droits ».
Les participants ont notamment discuté du rôle des Médiateurs pour la prévention de la judiciarisation et pour la promotion de la justice face aux défis politiques. Sur ce dernier point, il est précisé que la réussite de leur action repose sur leur indépendance, la crédibilité de leurs analyses et leur capacité à interpeller efficacement les responsables politiques.
Dans le cadre de son partenariat avec l’Organisation internationale de la Francophonie, l’AOMF a décidé d’approfondir le rôle que peuvent jouer les Médiateurs dans les situations de crises nationales ou régionales.
Assemblée générale, Québec, septembre 2009
L’Assemblée générale a eu lieu à Québec, Canada, le 9 septembre 2009. Les membres ont élu le nouveau Conseil d’administration : Marc Fischbach, Médiateur du Grand-Duché de Luxembourg, Président ; Moulay Mhamed Iraki, Wali Al Madhalim du Royaume du Maroc, Premier Vice-président ; Raymonde Saint-Germain, Protectrice du citoyen du Québec (Canada), Deuxième Vice-présidente ; M’Bam Diatigui Diarra, Médiateur de la République du Mali, Trésorier ; Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République française, Secrétaire général. Au titre de l’Afrique : Amina Moussou Ouedraogo, Médiateur du Faso et Serigne Diop, Médiateur de la République du Sénégal.
L’AOMF a également accepté de nouvelles adhésions : le Défenseur des droits d’Arménie et le Médiateur de la République du Bénin (membres votants) ainsi que le Médiateur de l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar, l’Ombudsman fédéral des victimes d’actes criminels (Canada) et le Médiateur de la République du Niger (membres associés).
Réunion des Réseaux institutionnels de la Francophonie, Bucarest, Roumanie, juin 2008
La Réunion des Réseaux institutionnels de la Francophonie a eu lieu à Bucarest du 19 au 21 juin 2008. La coopération croissante entre les Réseaux institutionnels – dont 15 étaient présents – et l’importance de ces coopérations ont été soulignées. Les sujets d’intérêts communs étaient le droit des enfants et la responsabilité sociale des entreprises.