L’AOMF – Rencontres 2002-2007

Ve Congrès, Bamako, 2007

Le Ve Congrès de l’AOMF a eu lieu à Bamako au Mali, du 10 au 13 décembre 2007. Les travaux se sont déroulés autour du thème général « Droits collectifs et individuels : le médiateur, garant de l’équilibre » et plus particulièrement autour de deux sous-thèmes : les droits des enfants et les lieux d’enfermement.

En parallèle à cette rencontre, un séminaire de formation pour les collaborateurs des Ombudsmans et Médiateurs a été mis en place autour de trois thèmes : le Médiateur, garant de la bonne gouvernance ; le rapport annuel du Médiateur (cas du Médiateur de la Région wallonne) et les outils stratégiques (cas du Médiateur de la République française).

Assemblée générale, Bamako, 2007

L’Assemblée générale qui a eu lieu à Bamako, Mali, les 12 et 13 décembre 2007 a entériné de nouvelles règles de fonctionnement de l’AOMF. Les réformes des statuts et des cotisations annuelles ont été adoptées à l’unanimité des membres.

Le nouveau Conseil d’administration a été élu :  Bernard Richard, Ombudsman du Nouveau-Brunswick, Président ;  Frédéric Bovesse, Médiateur de la Région wallonne, Vice-président ;  Moulay Mhamed Iraki, Médiateur du Royaume du Maroc, Vice-président ;  Doudou Ndir, Médiateur du Sénégal, Trésorier ;  Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République française, Secrétaire général. Représentants région Afrique : Lamine Ouattara, Médiateur intérimaire de Côte d’Ivoire et Hilaire Mountault, Médiateur du Congo Brazzaville. Représentant Amérique-Antilles : Raymonde Saint-Germain, Protectrice du citoyen du Québec (Canada). Représentant Océan indien : Cédric Gustave Dodin, Ombudsman des Seychelles. Représentants Europe : Marc Fischbach, Médiateur du Grand-Duché du Luxembourg et Ixhet Memeti, Ombudsman de Macédoine.

IVe Congrès, Paris, 2005

Le IVe Congrès de l’AOMF qui a eu lieu les  28, 29, 30 novembre 2005, à Paris, avait pour thème « Le Médiateur : interprète des attentes, acteur des réformes ».

Ce Congrès a été l’occasion de clarifier l’action de l’AOMF (ses objectifs, moyens et rôles) et sa place dans l’espace francophone et international. Il a notamment été question du rôle des médiateurs face aux évolutions scientifiques, sociétales et morales (éthique) et de la résolution des conflits par la médiation (dans les domaines administratif, judiciaire, civil et commercial et à tous les niveaux : national et local).

IIIe Congrès, Yasmine Hammamet, 2003

Le troisième Congrès de l’AOMF qui a eu lieu à Yasmine Hammamet, Tunisie, du 14 au 17 octobre 2003 s’est déroulé sur le thème : « l’Ombudsman/Médiateur, acteur de la transparence administrative ». Il a été organisé grâce à l’appui de l’institution de la Médiatrice administrative de Tunisie et au soutien de l’Agence internationale de la Francophonie et du Gouvernement du Québec. Soixante-trois Ombudsmans et Médiateurs étaient présents ainsi que l’Agence intergouvernementale de la Francophonie et des personnalités du Maroc, du Liban, d’Italie et de Tunisie.

Un séminaire de formation a également été organisé en marge du Congrès, sur le même thème général. Il a réuni 33 collaborateurs cadres de 30 institutions d’Ombudsmans. Les participants ont abordé les problématiques d’accès aux documents administratifs et aux données personnelles, les moyens d’intervention des ombudsmans auprès de l’administration et les pouvoirs d’enquête et d’investigation du médiateur.

À l’issue de ce Congrès, une déclaration a été adoptée par les membres votants qui y ont proclamé la nécessité de défendre les valeurs de la démocratie, de l’État de droit et des droits de la personne et de mettre en œuvre la déclaration de Bamako.

Assemblée générale, Yasmine Hammamet, 2003

Durant l’Assemblée générale qui a eu lieu pendant le IIIe congrès de Yasmine Hammamet, Tunisie, du 14 au 17 octobre 2003, les membres ont élu le nouveau Conseil d’administration : Maria Grazia Vacchina, Médiateur de la Vallée d’Aoste, Italie, Présidente ; Alifa Chaabane Farouk,  Médiateur administratif de la République tunisienne, Vice-présidente ; Fatoumata N’Diaye Diakité, Médiateur de la République du Mali, Vice-présidente ; Ermir Dobjani, Avocat du peuple d’Albanie, Trésorier ; Hasan Farah Miguil, Médiateur de la République de Djibouti, Secrétaire général. Représentants région Afrique : Doudou Ndir, Médiateur de la République du Sénégal et Hilaire Mounthault, Médiateur de la République du Congo. Représentant Amérique-Antilles : Pauline Champoux-Lesage, Protectrice du citoyen du Québec. Représentant Océan indien : Soleman Hatteea, Ombudsman de Maurice. Représentants Europe : Ermir Dobjani, Avocat du peuple d’Albanie et Ioan Muraru,  Avocat du peuple de Roumanie.

De nouvelles adhésions ont de plus été acceptées : le Service de Médiation des Pensions de la Belgique, l’Ombudsman de la ville de Montréal, l’Ombudsman de l’Ontario et le Médiateur du Togo (membres votants) ainsi que  l’Association francophone des Commissions nationales des droits de l’Homme et l’ONG PADEF (République démocratique du Congo) (membres associés).

La mise en place d’un secrétariat permanent a été repoussée et il a été admis de laisser ces responsabilités au Secrétaire général et à ses délégués, si possible pour une durée de deux mandats consécutifs.