Recueil de la doctrine

Le Recueil de la doctrine de l’Ombudsman est un outil de référence, de partage et de comparaison. Les membres de l’AOMF sont invités à y exposer les méthodes de travail, les solutions et les bonnes pratiques qu’ils ont développées afin d’assurer le respect des droits des citoyens, d’améliorer les prestations des services publics et d’encourager la bonne gouvernance des administrations publiques.

Le Recueil vise à soutenir la mission des institutions de médiation, à contribuer à leur formation et à améliorer la qualité de leur travail. Il permet également de mettre en lumière le rôle innovateur que jouent ces institutions dans la consolidation de l’État de droit et dans l’amélioration des services publics dans l’intérêt des citoyens.

Le fonctionnement du Recueil

Le Recueil est composé de deux parties : les fiches générales et les cas d’école.

Les fiches générales fournissent des informations exhaustives sur les membres de l’AOMF. Elles ont été remplies par chaque institution participante et présentent leur contexte légal et politique, leur mode de constitution, leurs principales missions, leurs modes d’action et leurs meilleures pratiques.

Les cas écoles, également présentés sous forme de fiches, décrivent des situations concrètes d’action ou d’intervention d’une institution de médiation. Ces cas écoles sont classés par « Institution » et par « Domaine d’intervention ». Cela permet d’exposer les conclusions, les recommandations et les résultats obtenus à la suite d’une intervention, en précisant les moyens utilisés pour y parvenir.